Name: PSMV du 7ème arrdt - Contour du site patrimonial remarquable
Display Field: TEXTE
Type: Feature Layer
Geometry Type: esriGeometryPolygon
Description: cf fichier "Plans et fiches du PSMV du 7ème arrondissement.pdf"Cette couche correspond au fichier shape "reg_contour_psmv7" décrite dans la documentation.
Service Item Id: 807ad47413f143798382225ce981f4f9
Copyright Text: Ville de Paris / Direction de l'Urbanisme / SEISUR / BDPC
Description: Le département est une division administrative du territoire national.. Paris est à la fois commune et département. La Petite Couronne regroupe les 3 départements les Hauts-de-Seine (92), la Seine-Saint-Denis (93) et le Val-de-Marne (94). La Grande Couronne regroupe les 4 départements Val-de-Marne (77), l'Essonne (91), les Yvelines (78) et le Val-d'Oise (95). La région Ile de France regroupe Paris, la Petite et la Grande Couronne, soit 8 départements.C_DEP : Code du département (75, 92, 93, 94, 77, 78, 91, 95)L_DEP : Libellé du départementMise à jour : 01/2008
Description: Cette couverture graphique couvre les huit départements de l’Ile-de-France : Paris (75), les Hauts-de Seine (92), la Seine-Saint-Denis (93), le Val-de-Marne (94), Seine et Marne (77), les Yvelines (78), l’Essonne (91) et le Val-d’Oise (95).Une commune est formée d’un seul polygone. La couche graphique respecte une topologie de surfaces.La cohérence topologique se caractérise par l’absence de « trou » ou de « chevauchement » entre les communes. C_COINSEE : Code INSEE de la communeL_CO : Nom de la communeMise à jour : 01/2011
Color: [0, 0, 0, 255] Background Color: N/A Outline Color: N/A Vertical Alignment: baseline Horizontal Alignment: left Right to Left: false Angle: 0 XOffset: 0 YOffset: 0 Size: 8 Font Family: Arial Font Style: normal Font Weight: normal Font Decoration: none
Color: [0, 0, 0, 255] Background Color: N/A Outline Color: N/A Vertical Alignment: baseline Horizontal Alignment: left Right to Left: false Angle: 0 XOffset: 0 YOffset: 0 Size: 4 Font Family: Arial Font Style: normal Font Weight: normal Font Decoration: none
Description: Une voie est un emplacement localisé et dénommé par un arrêté municipal ou, dans le cas d’une voie privée, agréé par une décision administrative. A cette définition s’ajoutent, notamment sur Paris :les voies ayant reçu une dénomination provisoire en attente d’un arrêté;les voies localisées et dénommées pour les besoins internes à la Ville (boulevard périphérique et échangeurs, voies rapides, voies sur berges, souterrains, voies des bois) ;autres emplacements dénommés servant à la dénomination ou à l’adressage de certains espaces, soit pour les besoins de la DGFiP (gares, sous-stations EDF, stations de métro, marchés, jardins, squares,, Portes de Paris) ou de la Ville de Paris (ZAC). Contrairement aux voies, ces emplacements n’ont pas de représentation graphique.Etendue géographique : Les quatre départements : Paris (75), Hauts-de-Seine (92), Seine-Saint-Denis (93), Val-de-Marne (94).Mise à jour : 01/2011 pour Paris. 2012 pour les autres départements.
Description: Etendue géographique : ParisSystème de projection :RGF 93Lambert 93Mise à jour : Octobre 2016(décisions et arrêtés intervenus jusquà fin octobre 2016)
Service Item Id: 807ad47413f143798382225ce981f4f9
Copyright Text: Ville de Paris /Direction de l'urbanisme / DTDF
Description: Un équipement est un lieu qui rend des services collectifs à la population. Il est géré par des organismes publics ou privés. Sont exclus les équipements de nature commerciale, comme par exemple les banques sauf les grands centres commerciaux qui sont très structurants dans la trame urbaine. Les emprises d'équipement sont des surfaces (sans chevauchement entre elles) bâties ou non bâties, portant des équipements publics ou privés dotés d'une emprise au sol significative (espace vert, terrain de sport, hôpital, etc.) ou encore des emprises au sol structurantes à l'intérieur d'un ilot (réseau ferré, zone d'activité, animation économique, etc.). Chaque équipement est répertorié dans une nomenclature hiérarchique à trois niveaux : 16 catégories de niveau 1, 59catégories de niveau 2 et 319catégories de niveau 3. Exemple : NIV1 catégorie 10 = Enseignement et éducation, NIV2 catégorie 101 = Enseignement du premier degré NIV3 catégorie 10112 = École maternelle et annexe Cette nomenclature est aussi utilisée pour répertorier les équipements ponctuels (voir fiche Equipement Ponctuel). De son côté la Ville de Paris s'est servie de cette nomenclature pour initialiser le référentiel des équipements et créer sa propre nomenclature.Etendue géographique : Les quatre départements : Paris (75), Hauts-de-Seine (92), Seine-Saint-Denis (93), Val-de-Marne (94)Mise à jour : 2014
c_cainsee
(
type: esriFieldTypeDouble, alias: Code de la commune ou de l’arrondissement
)
c_niv1
(
type: esriFieldTypeSmallInteger, alias: Nomenclature de l’équipement de niveau 1
, Coded Values:
[14: Action Sociale]
, [23: Cimetière]
, [21: Culte]
, ...19 more...
)
c_niv2
(
type: esriFieldTypeSmallInteger, alias: Nomenclature de l’équipement de niveau 2
, Coded Values:
[0: Sans catégorie]
, [101: Enseignement du premier degré]
, [102: Enseignement du second degré]
, ...78 more...
)
c_niv3
(
type: esriFieldTypeInteger, alias: Nomenclature de l’équipement de niveau 3
, Coded Values:
[0: Pas d'équipement]
, [10112: Ecole maternelle et annexe]
, [10113: Ecole élémentaire et annexe]
, ...362 more...
)
Description: cf Fichier "Arrondissement.pdf"Etendue géographique : ParisSystème de projection : RGF_93 Lambert 93Actualité de l'information :2021Mise à jour : sans objet. Les limites d'arrondissement n’évoluent pas
Service Item Id: 807ad47413f143798382225ce981f4f9
Copyright Text: Ville de Paris / Direction de l’Urbanisme / Service de l’Action Foncière / Département de la Topographie et de la Documentation Foncière (DTDF)
Description: Cette couverture graphique couvre les huit départements de l’Ile-de-France : Paris (75), les Hauts-de Seine (92), la Seine-Saint-Denis (93), le Val-de-Marne (94), Seine et Marne (77), les Yvelines (78), l’Essonne (91) et le Val-d’Oise (95).Une commune est formée d’un seul polygone. La couche graphique respecte une topologie de surfaces.La cohérence topologique se caractérise par l’absence de « trou » ou de « chevauchement » entre les communes. C_COINSEE : Code INSEE de la communeL_CO : Nom de la communeMise à jour : 02/2021
Description: ORIGINE ET MISE A JOUR : Système de projection Dénomination : Paris : LAMBERT Zone 1 reprojetéen RGF93 Lambert 93Paris Sources de l’information : Données graphiques : Les données graphiques sont depuis 2008 issues du Plan Cadastral Informatiséde la DGFiP (livraison biannuelle). Mode de constitution des données : On considère que la couche cadastrale version 2011 est la couche d’origine dans laquelle les mises àjour sont aujourd’hui répercutées. La version 2011 a été réalisée intégralement à partir du Plan Cadastral Informatisé datéde juillet 2011. Le STDF a fait le choixde privilégier le fichier source issu de la DGFIP et garantit le respect de l’exhaustivité. La réalisation d’une couche continue a nécessité des opérations d’assemblage et d’ajustement des contours parcellaires au sein d’une section pour éviter des chevauchements ou des trous. Les versions précédentes de la couche Parcelle cadastrale réalisées par l’Apur, garantissaient que toutes les parcelles d’un arrondissement étaient parfaitement inclues dans l’arrondissement : la limite de parcelle était modifiée etadoptait la limite administrative. Eventuellement les limites des sections étaient modifiées. La version 2011 n’a pas retenue cette contrainte. Le STDF a fait le choix de privilégier le fichier source issu de la DGFIP Aussi, il est constaté que les tracés des parcelles d’un arrondissement peuvent ponctuellement « déborder »dans les arrondissements voisins. L’usage d’intersections spatiales avec la couche des arrondissements peut donner des résultats erronés. L’approche alphanumérique est à privilégier.Néanmoins pour garantir la continuité entre le parcellaire cadastral parisien et le parcellaire des communes limitrophes, la règle précédente a été assouplie. Ainsi, les contours de parcelles et de sections ont pu être modifiées et adopter la limite administrative de la commune de Paris.Pour mémoire, les couches du parcellaire cadastrale des années 90 jusqu’en 2010 étaient gérées par l’APUR. Les parcelles cadastrales ont été initialisées à partir du Fichier Topographique Cadastral (FTC) de 1990-1991 de la Direction Générale des Impôts (DGFiP). L’ensemble des parcelles a été ajusté topologiquement pour créer une couche continue. De l'initialisation dans les années 90 jusqu’en 2006-2007, le parcellaire était actualisé à partir des Plan Minute de Conservation du cadastre, puis en 2007, grâce aux documents d’arpentage Date de l’information :03/2013Mise à jour : La version de mars 2013 a été réalisée à partir des mises à jour du Plan Cadastral Informatisé daté de mars 2013. Les mises à jour ont été intégrées dans la couche cadastrale version juillet 2012.Nota 1 : Dans le cadre de la convention Ville de Paris – DGFiP, la DGFiP livre deux fois par an les parcelles cadastrales à partir du plan Cadastral Informatisé (PCI). Chaque livraison correspond à l’état du plan au moment de l’extraction. En général, pour une année modèle, la première extraction est effectuée au mois de décembre de l’année précédente (v1), la deuxième au mois de juin de l’année en cours (v2).Crédits Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP) Intégrateur : Ville de Paris / Direction de l’Urbanisme / Sous-Direction à l’Action Foncière / Service de la Topographie et de la Documentation Foncière (STDF)
Service Item Id: 807ad47413f143798382225ce981f4f9
Copyright Text: Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP) Intégrateur : Ville de Paris / Direction de l’Urbanisme / Sous-Direction à l’Action Foncière / Service de la Topographie et de la Documentation Foncière (STDF)
Description: Arbres gérés par le service de l'arbre et des bois (DEVE/SAB). Il s'agit des arbres d'alignement, des jardins, des cimetières parisiens, des écoles, des établissements de la petite enfance, ..Mise à jour quotidienneCréation de la donnée : 2006Thème INSPIRE : 3.19
Service Item Id: 807ad47413f143798382225ce981f4f9
Copyright Text: DEVE - Direction des Espaces Verts et de l' Environnement
Description: Paris Sources de l’information : Fichier Topographique Cadastral (FTC) de la DGFiP, orthophotoplan Mode de constitution des données : L’initialisation a eu lieu à partir de la récupération des données du FTC datant des années 1980. Une mise à jour a ensuite été réalisée à partir d’une saisie sur une orthophotoplan datant de 2008. Date de l’information : 1980 - 2008 Mise à jour : Au besoin. Hors PARIS Sources de l’information : Fichier Edigéo (PCI) de la DGFiP sur les départements 92, 93 et 94. Orthophotoplan pour l’extension en Grande Couronne Mode de constitution des données : L’initialisation a eu lieu à partir de la récupération des données du PCI datant de 2008, selon les départements.. Date de l’information : 2008 Mise à jour : Au besoin. Une mise à jour a été réalisée en 2012 à partir d’une saisie sur l’orthophotoplan pour la Grande Couronne, ainsi que pour compléter des faisceaux manquants.
Service Item Id: 807ad47413f143798382225ce981f4f9
Copyright Text: Auteur et producteur : Atelier Parisien d’Urbanisme (APUR)
Description: Les détails topographiques surfaciques rassemblent des éléments d'habillage qui offrent la possibilité d'une représentation cartographique détaillée des emprises des équipements, améliorant le rendu et la lisibilité. Ils contiennent en particulier les allées dans les espaces verts , les cimetières et les ilots végétalisés, les pelouses dans les autres équipements, ainsi que certains éléments d'habillage spécifiques (pistes d'athlétisme, terrains de football et rugby).Mise à jour : 2008
Description: Les plans d'eau rasssemblent tout le réseau hydrographique (les fleuves, rivières, étangs, canaux, ...). Les îles ont été soustraites de cette couche et n'apparaissent qu'en négatif.L_EAU : libellé du plan d'eauC_NIVEAU : code de niveau hiérarchiqueEtendue géographique :Cette couverture graphique couvre les huit départements de l’Ile-de-France : Paris (75), les Hauts-de-Seine (92) , la Seine-Saint-Denis (93), le Val-de-Marne (94), Seine-et-Marne (77), les Yvelines (78), l’Essonne (91) et le Val-d’Oise (95). Mise à jour : 2004 pour Paris.Les limites des plans d'eau sont à jour en 2003 pour le département 92 et 13 communes du 93, en 2001 pour département 94 et courant des années 90 pour les autres communes du 93 et les départements 77, 78, 91, 95.